Commission Permanente du 17 janvier 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1SORTIES APPN ET STAGES DE NATATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
2.1COLLEGES PRIVES FORFAIT D'EXTERNAT 1ER TRIMESTRE20/10/2011 - Délibération - Annexe - Annexe
3.1SUBVENTION COMPLEMENTAIRE CITES MIXTES - Délibération
4.1CALENDRIER DES CLASSE DE DECOUVERTE ANNEE 2011 - Délibération - Annexe
6.1AIDE POUR STAGES DE MEDECINE EN MILIEU RURAL - Délibération - Annexe - Annexe
7.1SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES SPORTS ET LOISIRS DE NATURE PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES PREMIERE INSCRIPTION - Délibération
8.1POLITIQUE DE JEUNESSE CONVENTIONNEMENT RELATIF AUX POSTES DE COORDONNATEURS ENFANCE-JEUNESSE - Délibération - Annexe
9.1AIDE A L'EQUIPEMENT POUR LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE BOULIEU LES ANNONAY - Délibération
10.1PARTICIPATIONS FAMILIALES AUX FRAIS DE GARDE D'ENFANTS EN STRUCTURE MULTI-ACCUEIL OU CHEZ UNE ASSISTANTE MATERNELLE - Délibération
12.1Convention entre le Président du Conseil général et le Directeur Inter-Régional de la Protection Judiciaire de la Jeunesse visant à mener des Audits conjoints envers les établissements et services médico-sociaux - Délibération
13.1CONVENTION AVEC L'INSTITUT FEPEM POUR LA MISE EN PLACE DE RELAIS ASSISTANTS DE VIE - Délibération
14.1CONVENTIONS FIXANT LES MODALITES DE PAIEMENT DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ET DE LA PRESTATION COMPENSATION DE HANDICAP A DOMICILE - Délibération
15.1CONVENTION DE PROFESSIONNALISATION ET DE MODERNISATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE AVEC LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE - Délibération - Annexe
16.1FONDS SOCIAL EUROPEEN NOUVELLE OPERATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
17.1REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ACTIONS D'INSERTION - Délibération
18.1AIDE A L'ACQUISITION DU PREMIER DEFIBRILLATEUR - Délibération
19.1POLITIQUE DE L'EAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
20.1FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - FONDS D'INTERVENTION PARTICULIER : TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
21.1TRAVERSES - Délibération
21.2TRAVERSES - Délibération
22.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME RIL 2008 - Délibération - Annexe
23.1PATRIMOINE FONCIER - Délibération - Annexe
24.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME 2011 ACTIONS SPECIFIQUES - Délibération - Annexe
25.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME 2011-1 CHAUSSEES - Délibération - Annexe
26.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME 2011-1 RN TRANSFEREES - Délibération - Annexe
27.1AUTORISATION PROGRAMME SUR - AVANCE 2011 - Délibération
28.1TRANSFERT DE VOIRIE COMMUNALE 'AVENUE DE LA LIBERATION', DEPUIS L’ANCIEN TRACE DE LA RD 120 JUSQU'A LA RD 578, DE LA COMMUNE DE LE CHEYLARD AU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ET RENUMEROTATION DE VOIES - Délibération - Annexe - Annexe
29.1AUTORISATIONS DU PROGRAMME PREVISIONNELLES 2011 - OUVRAGES D'ART - Délibération
30.1TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération
31.1DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE 1 - Délibération
31.2DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 2 - Délibération
31.3DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 3 - Délibération
31.4DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 4 - Délibération
31.5DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 5 - Délibération
31.6DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 6 - Délibération
31.7DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HL ET SA HLM FOYER VELLAVE - 7 - Délibération
31.8DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 8 - Délibération
31.9DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 9 - Délibération
31.10DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 10 - Délibération
31.11DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 11 - Délibération
31.12DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 12 - Délibération
31.14DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 14 - Délibération
31.15DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 15 - Délibération
31.16DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 16 - Délibération
31.17DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS PRESENTEES PAR ADIS SA HLM ET SA HLM FOYER VELLAVE - 17 - Délibération
32.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération
33.1PARC NATUREL REGIONAL - Délibération
34.1APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DU SYNDICAT MIXTE DE L'ERGC - Délibération - Annexe
35.1AVENIR DU MASTROU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
36.1CONTRATS TERRITORIAUX - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
37.1HYDRAULIQUE AGRICOLE - Délibération - Annexe
38.1AGRICULTURE - Délibération
39.1ENERGIE - Délibération
40.1TOURISME VOLET TERRITORIAL CHAUVET : APPEL A PROJETS 'MISE EN VALEUR ET EN RESEAU DES SITES PATRIMONIAUX' - Délibération
40.2TOURISME RANDONNEE - Délibération
41.1FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE – DÉPARTEMENT DE LA LOIRE – EXERCICE 2010 – DÉSIGNATION DES COMMUNES À PROPOSER ÉVENTUELLEMENT COMME « CONCERNÉES » PAR LES ÉTABLISSEMENTS ÉCRÊTÉS - Délibération
43.1AUTORISATIONS DE PASSAGE DE LIGNES ELECTRIQUES COMMUNE DE PRIVAS - Délibération - Annexe
44.1Convention avec la Communauté de communes Rhône-Helvie pour la collecte des journaux-magazines-revues sur les sites départementaux sis à LE TEIL (Unité Territoriale et Groupement Territorial) - Délibération - Annexe
45.1DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS SPECIFIQUES DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (article 5 du Code des Marchés Publics) - Délibération
46.1AUTORISATION DE SIGNER N°1 LES CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE ET INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L 3221-11 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération
48.1MISE A DISPOSITION D'UN AGENT - Délibération
49.1MANDAT SPECIAL - Délibération
50.1AUTORISATION DE SIGNER UN MARCHE EN AMONT DE LA PROCEDURE D'ATTRIBUTION SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 3221-11-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération
52.1DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS - APPROBATION DU PROGRAMME DE CONSTRUCTION DU MUSEE D'ALBA LA ROMAINE - Délibération - Annexe